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7 mai 2010 : LA NUMERISATION DES PLU, conférence organisée par le CNIG à l’ENSG, Marne-la-Vallée



7 mai 2010 ENSG, Marne La Vallée Amphithéâtre Picard

Contexte et objectif de cette conférence

La numérisation des PLU – et des cartes communales – est de plus en plus souvent engagée par les collectivités territoriales, que ce soit dans le cadre de l’élaboration ou de la révision de leur PLU, ou de la modernisation de l’ADS. Les services de l’Etat – ministère du développement durable et DDT – y sont également engagés. L’intérêt de l’établissement de règles communes à tous les acteurs est triple :
- permettre l’analyse des politiques urbaines sur des territoires inter-communaux,
- améliorer la qualité des prestations et en diminuer les coûts en utilisant des règles partagées par tous,
- permettre le développement d’applications nationales utilisant ces spécifications communes.

Pour ces raisons, le CNIG avait mis en place en 2005 un groupe de travail sur ce sujet. Lors de ses séances des 6 décembre 2006 et 13 décembre 2007, le Conseil a pris un ensemble de recommandations sur cette question, incluant en particulier un modèle conceptuel de données (MCD) et un modèle de cahier des charges.

La mise en oeuvre de ces recommandations par les acteurs a montré la nécessité d’apporter quelques modifications au MCD et de compléter la documentation associée, modèle de cahier des charges, règles d’implémentation. Ces travaux, menés par le groupe de travail du CNIG « Numérisation des PLU » sont maintenant terminés.

L’objectif de cette conférence est de présenter ces résultats afin de faire connaître les nouvelles recommandations et de faciliter leur prise en main.

Public visé

Cette conférence s’adresse prioritairement aux géomaticiens et aux professionnels de l’urbanisme.

Contenu

Cette conférence présentera d’abord les travaux menés au sein du CNIG : le modèle conceptuel de données, le catalogue d’objets, les règles d’implémentation et les règles d’organisation, ainsi que les travaux en cours et à venir. Une série d’expériences de mise en oeuvre sera ensuite présentée. Enfin, une séance de questions – réponses clôturera cette conférence.

Organisation

Cette conférence se déroulera le 7 mai à partir de 10 h 00, à l’ENSG, à Marne La Vallée (Cité Descartes, 6 – 8 avenue Blaise Pascal, à l’amphithéâtre Picard) et se terminera à 13 h 00.

Elle est gratuite, mais l’inscription est obligatoire. Si vous souhaitez y participer, merci de retourner au secrétariat général du CNIG par mel le bordereau d’inscription ci-joint à l’adresse seminaire@cnig.gouv.fr .

Attention, le nombre de place est limité.

Contact

En cas de besoin, vous pouvez contacter José Devers au 01-40-81-86-56 ou par mel : jose.devers@cnig.gouv.fr

Programme Président : Francis Merrien, Secrétaire général du CNIG
- 9.30 h : Accueil des participants
Ouverture par Francis Merrien
- 10.00 h : Les documents produits : le modèle de données, le cahier des charges, … par Benoît Gourgand - CERTU
- 10.30 h : La COVADIS et la numérisation des PLU par Francis Merrien
- 10.45 h : La numérisation des PLU dans les Pays de Loire par Christophe Nicolle - Conseil régional des Pays de Loire et Luc De Rosa (MEEDDM / DREAL Pays de Loire)
Mise en oeuvre sur le département de la Vendée par Vincent Deshoux - GéoVendée
- 11.30 h : Pause
- 12.00 h : La mise en oeuvre en Aquitaine par Eric Ballan – DREAL Aquitaine
- 12.30 h : Débat : Jean Yerchoff - AITF, François Salgé - Ministère de l’écologie / DGALN et les intervenants de la matinée





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